Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Scot Télécom
JT CONSULTING, SARL

Numéro de dépôt :
4071401
Date de dépôt :
25/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2024
Scot Télécom de JT CONSULTING

Présentation de la marque Scot Télécom

Déposée par voie électronique le 25 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JT CONSULTING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Scot Télécom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JT CONSULTING domicilié(e) BUREAU 205, 57 ROUTE DES GORGES DE LA FRASSE - 74700 - SALLANCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 441 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JT CONSULTING, M. JOEL TRAYNARD domicilié(e) BUREAU 205, 57 ROUTE DES GORGES DE LA FRASSE - 74700 - SALLANCHES - France.

La marque Scot Télécom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scot Télécom est expirée depuis le 25 février 2024.

JT CONSULTING a également déposé les autres marques suivantes : scot réseaux et télécoms


JT CONSULTING, SARL - BUREAU 205, 57 ROUTE DES GORGES DE LA FRASSE - 74700 - SALLANCHES - France - SIREN 453441222


JT CONSULTING, M. JOEL TRAYNARD - BUREAU 205, 57 ROUTE DES GORGES DE LA FRASSE - 74700 - SALLANCHES - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ou de visioconférences.